Les produits et/ou services proposés sont ceux présentés sur le site [Nom du site].

Chaque produit est décrit avec la plus grande précision possible. Toutefois, des variations mineures peuvent exister sans engager la responsabilité du vendeur.

Le client passe commande via le site internet.

La validation de la commande implique :

• L’acceptation des CGV

• La vérification des informations fournies

• Le paiement intégral

Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude. La commande est validée une fois le paiement reçu et la confirmation envoyée par email.

Le paiement s’effectue en ligne via les moyens sécurisés proposés sur le site suivants :

• Carte bancaire

• PayPal

• Stripe

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Les transactions sont sécurisées via des prestataires externes.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.

Les documents fournis dans le cadre de l’achat sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de la société MyRH.

L’achat confère au client une licence d’utilisation personnelle, non exclusive et non transférable, strictement limitée à un usage interne au sein de sa propre structure.

Le client est autorisé à :

• utiliser les documents pour ses besoins internes,

• les modifier et les adapter à son activité (personnalisation, ajout de logo, coordonnées, etc.).

En revanche, il est strictement interdit de :

• partager, transmettre ou mettre à disposition les documents à des tiers,

• revendre, céder ou distribuer les documents, en tout ou partie,

• diffuser les documents sur internet, intranet partagé, plateformes ou réseaux sociaux.

Chaque achat est destiné à un usage unique pour une seule entité juridique.
Toute utilisation pour plusieurs structures ou entités distinctes nécessite l’acquisition de licences supplémentaires.

Toute violation des présentes dispositions pourra entraîner des poursuites, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Les produits bénéficient des garanties légales :

• Garantie de conformité

• Garantie contre les vices cachés

Toute réclamation doit être adressée à contact@myrh-france.fr

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du produit ou service.

Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.

Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données conformément au RGPD.

Tous les éléments du site (textes, images, logos) sont protégés.

Toute reproduction est interdite sans autorisation.

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

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